Réunions de commission - lundi 28 mars 2022
Islamophobie - revitaliser la démocratie - violences obstétricales - contraception d'urgence - loi sur les drogues
Le lundi 28 mars 2022, les réunions suivantes auront lieu:
Commission Renouveau démocratique et Citoyenneté (14h15)
À l'ordre du jour sont les exposés introductifs des propositions suivantes:
- proposition de résolution relative à la lutte contre l'islamophobie (Sénat n° 7-62);
- proposition de résolution visant à revitaliser la démocratie en Belgique (Sénat n° 7-64).
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes (14h15)
À l'ordre du jour est une audition dans le cadre du rapport d’information concernant le droit à l’autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales (Sénat n° 7-245), avec les experts suivants:
- Mme Pascale Gustin, psychologue, membre de la direction du service de santé mentale "Le chien vert" ;
- M. Xavier Capelle, obstétricien en chef, service de gynécologie obstétrique du CHU de Liège.
Ensuite, il y a la discussion et les votes d'une proposition de résolution visant la dispensation de la contraception d'urgence par les organismes chargés de l'accueil, l'information et l'accompagnement des personnes dans le cadre de la vie affective et sexuelle (Sénat n° 7-81).
Commission Matières transversales (15h00)
À l'ordre du jour est une audition dans le cadre du rapport d’information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la «loi sur les drogues» du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (Sénat n° 7-225), avec les experts suivants:
- M. Alexis Goosdeel, directeur du European Monitoring Centre for Drugs and Drug Addiction (EMCDDA) ;
- Mme Anne McLellan, ancienne ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, ancienne ministre de la Santé, ancienne ministre de la Justice et ancienne procureure générale (Canada) ;
- M. Robert Mikos, professeur en droit constitutionnel et fédéralisme et en droit et politiques en matière de marijuana à la Vanderbilt Law faculty, Nashville, Tennessee (États-Unis).
Vous pouvez suivre les réunions sur le site web du Sénat. Les représentants de la presse peuvent assister physiquement aux réunions et doivent se présenter à la réception de l'entrée des visiteurs du Sénat, Rue de Louvain 7.