Séance plénière du Sénat - mardi 12 octobre 2021

Ordre du jour et informations pratiques

1. Informations pratiques

La séance commence à 15.00 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct sur le site du Sénat ou par le canal YouTube de la séance plénière. Les images peuvent être demandées via info@senate.be.

Il s'agit de la première séance plénière de la nouvelle année parlementaire.

2. Déroulement de la séance plénière

Les mesures suivantes sont en vigueur:

- tous les sénateurs peuvent être physiquement présents dans l'hémicycle;

- le port d'un masque buccal est obligatoire et la distance requise doit être respectée.

3. Ordre du jour

a. Vérification des pouvoirs et prestation de serment d'un nouveau membre

Mme Maud Vanwalleghem prêtera serment en tant que sénatrice cooptée pour le CD&V, succédant à Mme Sabine de Bethune, devenue juge à la Cour constitutionnelle.

Maud Van Walleghem

b. Nomination du Bureau

Le Bureau du Sénat est composé :

  1. d'un président, d'un premier vice-président, d'un deuxième vice-président et de deux membres du bureau élus;
  2. des présidents des groupes politiques représentés dans les commissions permanentes; ils sont assimilés aux vice-présidents.

Le bureau est l'organe dirigeant du Sénat et exerce une compétence d'administration générale.

c. Éloge funèbre de M. Lambert Kelchtermans

M. Lambert Kelchtermans est décédé le 26 mai 2021. Il a siégé au Sénat de 1985 à 1995. Il a été président du Sénat en 1988.

d. Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'amélioration des procédures de marchés publics

Le dossier législatif n° 7-289 est disponible sur le site web du Sénat.

Les marchés publics, considérés aujourd’hui comme des outils économiques stratégiques, se doivent d’être les plus attractifs, accessibles et dynamisants possible afin de participer à la relance économique, sociale et durable de l'économie.

L’objectif de la présente demande d’établissement d’un rapport d’information consistera donc à définir les aspects à améliorer dans le cadre des procédures de marchés publics.

4. Mesures de lutte contre le Covid-19

Les dispositions suivantes s'appliquent à la presse :

- l'inscription se fait par la Rue de Louvain 7 (entrée des visiteurs du Sénat) ;

- la séance plénière peut être suivie depuis la galerie des visiteurs ;

- la presse n'est PAS autorisée à entrer au premier étage du Sénat, à l'exception du salon vert et d'une partie du palier; ceux-ci sont accessibles par la Chambre ou par l'escalier d'honneur.

Le port d'un masque buccal est obligatoire. Une distance physique de 1,5 mètre doit être maintenue.

 

Share

Recevez des mises à jour par e-mail

En cliquant sur « S'abonner », je confirme avoir lu et accepté la Politique de confidentialité.

À propos de Sénat

Assemblée des entités fédérées, le Sénat de Belgique compte 60 sénateurs.

Le Sénat est, au niveau fédéral, l'assemblée des entités fédérées, à savoir les Communautés et Régions. Au Sénat, les parlementaires élus au niveau des entités fédérées participent à la prise de décision fédérale ou adoptent un point de vue à ce sujet. Le Sénat incarne la légitimité fédérale. Par le biais des sénateurs, les entités fédérées peuvent entrer en dialogue les unes avec les autres ou avec l'autorité fédérale.

Entre autres choses, le Sénat est, sur le même pied que la Chambre, pleinement compétent pour la Constitution et la législation relative à l'organisation et au fonctionnement des institutions de l'État fédéral et des entités fédérées. Le Sénat peut également rédiger des rapports d'information, en particulier lorsqu'une règle a un impact sur celle d'un autre niveau de pouvoir (État, Communautés, Régions).


Contact

Place de la Nation 1 1009 Bruxelles Belgique

+32 2 501 70 70

info@senate.be

www.senate.be