Séance plénière - vendredi 16 décembre 2022
Ordre du jour et informations pratiques
1. Informations pratiques
La séance commence à 10.00 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct sur le site du Sénat ou par le canal YouTube de la séance plénière. Les images peuvent être demandées via info@senate.be.
2. Informations pour la presse
Les dispositions suivantes s'appliquent à la presse :
- l'inscription se fait par la Rue de Louvain 7 (entrée des visiteurs du Sénat) ;
- la réunion peut être suivie depuis la tribune de presse ;
- la presse n'est PAS autorisée à entrer au premier étage du Sénat, à l'exception du salon vert et d'une partie du palier; ceux-ci sont accessibles par la Chambre ou par l'escalier d'honneur.
3. Ordre du jour
Hommage à madame Paula D'Hondt, Ministre d'État
Mme Paula D'Hondt est décédée le 23 novembre 2022. Elle a été sénatrice (1974 - 1991), secrétaire d'État dans plusieurs gouvernements et la dernière ministre nationale des travaux publics. De 1989 à 1993, elle a été commissaire royal à l'immigration.
Projets de loi
- Projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour l'élection de la Chambre des représentants, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques (Sénat n° 7-404)
- Projet de loi spéciale modifiant diverses dispositions relatives à la liste de mandats, fonctions et professions et à la déclaration de patrimoine (Sénat n° 7-402)
- Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la liste de mandats, fonctions et professions et à la déclaration de patrimoine (Sénat n° 7-403)
Propositions de résolution
- Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences sexuelles commises à l'aide de drogues du viol et d'autres substances inhibitrices (Sénat n° 7-299)
Dépenses de l'exercice 2021 et propositions budgétaires pour l'exercice 2023
4. Koesterweek
le 11 décembre 2022 était la Journée mondiale des enfants partis trop tôt. Ce jour-là, des personnes du monde entier se sont réunies pour se souvenir des bébés et des enfants qui sont décédés trop tôt. Dans le cadre de cette journée, une « Koesterweek » est organisée cette semaine (du 11 au 17 décembre 2022).
La campagne autour de la « Koesterweek » est coordonnée par l'asbl « Berrefonds » (www.berrefonds.be). Cette organisation soutient de diverses manières les familles de Flandre et de Bruxelles qui ont perdu un bébé ou un enfant. Elle coopère avec les hôpitaux, la police, les pompes funèbres, etc. Le « Berrefonds » a également pris des initiatives pour coopérer avec des organisations similaires en Wallonie et orienter les familles concernées vers ces organisations.
Le Bureau a marqué son accord à la distribution de pins aux sénateurs au début de la séance plénière pour soutenir cette campagne. Un responsable du « Berrefonds » sera présent pour donner des explications aux personnes intéressées.
